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Marques déposées par Patrice Clot
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BRANCHES NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRANCHES NATURE
Patrice Clot

Numéro de dépôt :
3670363
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2019
BRANCHES NATURE de Patrice Clot

Présentation de la marque BRANCHES NATURE

Déposée le 12 août 2009 par Patrice Clot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRANCHES NATURE »

Le déposant est Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Clot domicilié(e) 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHES NATURE est expirée depuis le 12 août 2019.

Patrice Clot a également déposé les autres marques suivantes : BRIN D'INFOS , UN BRIN BIO


Patrice Clot - 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Patrice Clot - 1 route de la Bate - 78730 - ROCHEFORT EN YVELINES - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.